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COURS DE CRIMINOLOGIE (Résumé)

 COURS DE CRIMINOLOGIE (Résumé)


INTRODUCTION :


La délinquance est à la fois un fait normatif et à la fois une réalité humaine et sociale. Cette observation n’a percé qu’à la fin du 19e siècle. Jusque là la délinquance n’est vue que comme simple fait juridique. C’est à ce moment-là qu’est apparue la criminologie. Cette discipline n’a cessé de se développer.


La coexistence sociale est jalonnée à la criminalité. Le phénomène criminel représente 3 caractères principaux :


1- le crime est humain.

2- le crime est social.

3- le crime est culturel.


- Le crime est humain : il a un caractère congénital à l’existence humaine, contrairement à l’animal qui ne programme pas et n’organise pas et ne connaît pas les notions de bien et de mal. Le comportement criminel est relatif au bien et au mal.


- Le crime est un fait social : La délinquance est un phénomène normal social en ce sens que la délinquance s’observe dans toutes les sociétés et plus largement la déviance s’observe dans tous les groupes sociaux.

            

A chaque type de société correspond un type défini de criminalité. La délinquance n’est que le reflet de la société. Chaque société a la criminalité qu’elle mérite. Toute existence sociale s’accompagne d’un certain nombre de crime.


« Le crime est un fait sociologique normal », c’est atopique. Donc le crime au sens large englobe l’ensemble des actes criminels et au sens technique le droit pénal.


- Dimension culturelle du crime : chaque société a sa culture et chaque culture forge ses crimes. (La relativité de la notion dans le temps et dans l’espace).


Quelque soit le type de comportement, toutes les sociétés souffrent du fait criminel et veulent le prévenir et de là vient le rôle du droit pénal (incrimination des faits criminels).


CHAPITRE 1 : L’ENCADREMENT SCIENTIFIQUE DE LA CRIMINOLOGIE


PARAGRAPHE 1 : DÉFINITION DE LA CRIMINOLOGIE


Un premier contact avec la criminologie nous met en face de cette difficulté préliminaire celle de la définition de la criminologie, car il n’est pas aisé pour les spécialistes de donner une définition satisfaisante de cette science.


La difficulté de cette entreprise peut nous être illustrée à travers deux définitions sélectionnées ainsi, M. SEELIG définit la criminologie comme « la science du crime » quant à Messieurs STEFANI et LEVASSEUR, ils affirment que « les sciences criminologiques sont celles qui étudient le délinquant et la délinquance pour en rechercher les causes, la genèse, le processus et les conséquences. »


Il est clair que ces deux définitions ne donnent pas le même contenu à la criminologie, par contre elles nous renseignent sur l’ambigüité et la difficulté méthodologique qui découlent de la tentative de poser une définition homogène du concept.


D’autre part, la jeunesse de cette science, son appartenance au champ des sciences sociales et la complexité des faits humains, ne sont pas de nature à faciliter une définition homogène.


Mais entre une définition étroite et une autre qui est large on peut privilégier ne serait-ce qu’à titre provisoire la définition assez souple et globale avancée par M. Léauté qui considère la criminologie comme « l’étude scientifique du phénomène criminel » or le phénomène criminel se trouve essentiellement articulé autour du concept de crime de criminel et de la victime.


PARAGRAPHE 2 : POSITION DE LA CRIMINOLOGIE AU SEIN DES SCIENCES CRIMINELLES


Même si on aborde la chose de l’angle purement juridique (champ civil – commercial – le champ pénal qui regroupe une multitude de disciplines : le droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale, droit pénal comparé, droit pénal des affaires, criminologie, sciences pénitentiaires "bloc de sciences criminelles"), il y’aura toujours une vision trop large ou une vision trop étroite.


A.  CONCEPTION LARGE :


Les conceptions larges peuvent être illustrées à travers le courant positiviste italien ou encore par l’école autrichienne adoptant une conception qualifiée d’encyclopedique


La conception de départ est élaborée par les positivistes italiens. Les criminologues considèrent que la criminologie englobe toutes les disciplines y compris le droit pénal.


Les pénalistes ne vont pas avaler cette vision ce qui entrainera des réactions surtout de la part de juristes pénalistes.


Cette conception large existe toujours dans le système anglo-saxon (criminology). La conception latine de la criminologie est limitée à l’anthropologie criminelle qui est la cause du comportement criminel synonyme aussi de l’étiologie qui est la connaissance des causes et des facteurs.


Au sein même de la conception large et après l’extrémisme exprimé par les criminologues italiens, d’autres criminologues ont proposés un découpage au sein du bloc des sciences criminelles. La distinction exprimée par GRISSPIGNI d’origine italienne distingue trois groupes :


1. Le groupe composé des sciences normatives : un certain nombre de disciplines qui s’intéressent au phénomène criminel mais s’exprime en terme de normes (par ex : le droit pénal, la procédure pénale). Dans le bloc des sciences criminelles il y a un certain nombre de disciplines qui sont normatives.


2. Le groupe composé de sciences constatatives : il s’exprime pas en terme de normes mais procède sous forme de constat (ex : la criminologie ne sanctionne pas elle cherche juste à savoir, à constater la réalité).


3. Le groupe composé de sciences auxiliaires : les sciences auxiliaires par rapport aux sciences normatives et aux sciences constatatives portent leur concours et leur aide (la criminalistique, la police scientifique, la police technique et la médecine légale).


B. CONCEPTION ÉTROITE


Ces conceptions sont généralement adoptées par la doctrine française qui distingue tout d’abord le droit pénal de la criminologie, la criminologie de la pénologie et elle considère que la criminologie doit s’entendre comme étant l’étiologie criminelle c.à.d. au sens stricte la criminologie se limite à la recherche des facteurs des comportements criminels.


Seulement dans cette conception, la criminologie est perçue comme l’étude de l’étiologie et de la dynamique criminelle. Le professeur Jean PINATEL distingue entre deux formes de criminologie :


- En premier lieu : la criminologie générale théorique : cette criminologie consiste dans la présentation soit d’hypothèse expliquant le phénomène criminel ou raisonnant sur l’évolution de la délinquance ainsi que sur ses mécanismes.


- La deuxième forme est qualifiée de criminologie clinique ou pratique : il s’agit alors d’une approche multidisciplinaire d’un cas individuel en vue du traitement et de la prévention.


PARAGRAPHE 3 : LES RAPPORTS DE LA CRIMINOLOGIE AVEC LES AUTRES DISCIPLINES DE LA SCIENCE CRIMINELLE :


Enormément de disciplines s’intéressent au domaine des sciences criminelles et partagent avec elles l’intérêt pour le phénomène criminel.


A. LA CRIMINALISTIQUE :


Criminalistique : elle regroupe l’ensemble des procédés résultant de l’application des connaissances scientifiques, à l’établissement de la preuve des infractions et de l’identité de l’auteur.


Ainsi d’après la définition de criminalistique apparaît comme un outil indispensable pour l’enquêteur dans l’établissement de la preuve alors que la procédure pénale va s’intéresser aux règles qui régissent l’admission de la preuve.


 Entendue comme discipline elle a été crée par le criminaliste Hans Gross au 19e siècle. Ce dernier a été juge d’instruction et magistrat. En 1889 H. Gross a créé les archives d’anthropologie criminelle et de criminalistique.


La criminalistique a un caractère technique, on peut avoir affaire avec la police scientifique et la police technique.

Le domaine de la criminalistique c’est la recherche des preuves et des indices qui établissent la matérialité de l’acte criminel ou qui aboutissent à l’identification soit du criminel soit de la victime soit des procédés utilisés. Donc la criminalistique a une finalité probatoire = preuves ou la chose qui vise à établir la preuve (la matérialité de l’acte criminel).


Il faut établir qui a fait ça, l’identification du criminel, identification de la victime puis les procédés → des objectifs de la démarche probatoire de la criminalistique.


La criminalistique en terme français englobe la police scientifique et la police technique, alors que dans le système anglo-saxon (Forensic sciences) englobe la police technique, la police scientifique et la médecine légale.


- La police technique : se sont techniciens de la scène de crime qui se déplacent, ils sont les premiers à venir dans la scène de crime, ils font un zonage, marquent les différents points pour localiser traces et indices et les recueillent ou les collectent dans les règles de l’art et l’envoient au laboratoire de la police scientifique.


Edmond Locard, père de la police scientifique a élaboré un principe très simple qui est celui de l’échange actif entre le criminel et le milieu.


- La police scientifique : leur rôle c’est l’exploitation des empreintes digitales et des traces laissées par le criminel.

L’exploitation d’empreintes digitales relève de l’anthropométrie, la dactyloscopie (relèvement des empreintes.)


Les empreintes génétiques recherchées par les techniciens de la scène de crime, des traces biologiques laissées par les criminels dans la scène de crime (sang cheveux...) chaque fragment génétique peut être exploité. L’ADN est souvent utilisé dans le cadre de la police scientifique. A coté des empreintes génétiques, la police scientifique peut s’intéresser à un autre aspect l’entomologie qui est l’étude scientifique du développement des insectes surtout les asticots qui est un facteur très intéressant, ils aident à montrer la datation de la mort de la victime.


Autre domaine de la police scientifique la bulestique discipline qui s’intéresse aux armes à feu pour déterminer le type d’armes à feu, le calibre aussi la position de tir qui est constitué par un rayon laser

Le domaine de catastrophe intéresse aussi la police scientifique problème d’identification. Ex : incendie.


Autre domaine qui intéresse la police scientifique : l’expertise de faux documents (faux passeports, faux diplôme...) c’est un domaine traité cliniquement.


Le faux se présente de deux manières : -graphologie : une discipline beaucoup plus psychologique elle consiste à détecter le caractère d’une personne grâce à son écriture.


- Graphométrie : une sorte de mesures des lettres, dans un texte il s’intéresse aux marges, aux lignes, le papier, l’encre. La PS grâce à la graphométrie examine le faux matériel et le faux intellectuel.


Ni la Police scientifique ni la police technique ne font l’enquête, c’est le rôle de la police judiciaire.


- La médecine légale : dans le domaine de la criminalité le médecin légiste est un collaborateur de la justice et de la police judiciaire. Son rôle est d’examiner le cadavre, il pratique l’autopsie, il peut également travailler dans le domaine de la toxicologie (spécialité des produits toxiques).

Les médecins dentistes interviennent spécialement dans les catastrophes (crash aérien...) dentologie.

            

A coté de la police scientifique, la police technique et la médecine légale, il y a la psychologie judiciaire : les techniques utilisées par les enquêteurs pour identifier l’auteur de l’infraction, ils utilisent pour ça le polygraphe (détecteur de mensonge) qui est une machine qui mesure la respiration, les battements de cœur et la sudation.


Puis il ya la narco-analyse ou sérum de vérité et aussi l’hypnose = relâchement de la conscience.


Il y a un échange et une collaboration entre ces deux disciplines dans plusieurs domaines.


B. LA PÉNOLOGIE :


La pénologie est une science constatative qui ressemble à la criminologie, la pénologie a pour objet d’études les peines et les sanctions pénales d’un point de vue scientifique, il examine le fondement des peines, leur valeur, leur cultivité, leur objectif donc il s’agit d’une discipline qui essaie de faire l’appréciation des différentes peines d’un système pénal.


Toute peine peut faire l’objet d’intérêt de la pénologie : la peine de mort – peine d’amende – la peine de confiscation – les nouvelles peines.


Lorsque les pénologues s’intéressent à une peine spécialement la peine d’emprisonnement, ils font de la science pénitentiaire. Ils font souvent l’objet de critiques, de controverses surtout en ce qui concerne la peine de mort :


 Le système juridique du Maroc est basé sur la loi islamique, française et espagnole. L'article 16 du Code pénal marocain prévoit la peine de mort par fusillade pour l’homicide aggravé, la torture, le vol à main armée, l’incendie criminel, la trahison, la désertion, et enfin l’attentat à la vie du roi. Mais en tout, le nombre de crimes passibles de la peine de mort est tellement élevé que les juristes ne s’entendent pas sur leur nombre.

           

La pénologie est une science distincte de la criminologie mais il peut toujours avoir un champ d’intérêt commun : la criminologie s’intéresse à ce qui se passe dans les prisons.


L’administration pénitentiaire peut demander l’avis de criminologues concernant quelques délinquants (ceux par ex qui méritent la grâce...). Il y a un champ d’interaction entre les disciplines.


C. LA POLITIQUE CRIMINELLE :


C’est un terme annoncé par un juriste allemand FEUEBACH. La politique criminelle est une partie de la politique publique, c’est une politique que l’état suit pour la prévention et de répression de la délinquance.


La politique criminelle apprécie les solutions pénales adoptées, ainsi que leur degré de correspondance avec les valeurs socioculturelles en prenant en considération l’évolution des mœurs et l’opinion publique : ce qui permet d’introduire des modifications dans le système pénal au niveau des incriminations ou au niveau des sanctions.


- au niveau de l’incrimination : il y a la pénalisation qui suppose un fait déterminé qui n’est pas encore objet de l’incrimination (ex : terrorisme en 2003). Chaque fois que le législateur décide que tel ou tel comportement va faire objet de pénalisation, il adopte l’incrimination. On comble le vide juridique dans certains secteurs.


Puis il ya la dépénalisation, c’est l’inverse, vu l’évolution socioculturelle, l’Etat va enlever un des comportements qui étaient auparavant réprimés de la sphère pénale. En 1975, avec le mouvement féministe, la France a dépénalisé l’avortement IVG : des femmes ont déclarées que l’avortement ne doit pas être une infraction pénale. Aussi, dans la même période, en France, l’adultère a été dépénalisé du code pénal français, l’homosexualité également.

           

Dans son évolution, la politique criminelle est remplacée aujourd’hui par la sociologie pénale élargissant la vision à l’analyse du fonctionnement du système pénal.

           

D. DROIT PÉNAL :


Il existe une relation entre la criminologie et le droit pénal, c’est une relation conflictuelle au départ, pourquoi ? Parce qu’il s’agit de deux disciplines qui réfléchissent de manières différentes.


1. Confrontation


Le droit pénal est une discipline normative. La criminologie repose sur l’observation et la constatation c’est une science constatative ; en tant que tel c’est la personne qui est le sujet d’intérêt la criminologie non pas ses actes comme c’est le cas du droit pénal. Pour le droit pénal toute personne qui commet une infraction est supposé avoir voulu commettre cette infraction. Pour être responsable il faut jouir d’un libre arbitre qui est un fondement pour déterminer la sanction.


La criminologie trouve que c’est assez simple de dire que cette personne a choisi volontairement de commettre cet acte, ce qui l’intéresse c’est à quel degré cette personne peut être dangereuse (l’état dangereux de la personne)


Le droit pénal raisonne en fonction de trois éléments l’élément moral, légal et matériel.

La criminologie raisonne autrement, elle cherche le passage à l’acte et quelles sont les dynamiques de ce passage à l’acte.


Le droit pénal classe les infractions (crime- délit – contravention) ce classement n’intéresse nullement la criminologie, cette dernière s’intéresse aux types de criminologie : la typologie (criminel d’occasion, tueur en série...) et cette différence d’esprit et de langage va jusqu’à la définition de l’infraction.


Pour le droit pénal on parle de criminalité, pour la criminologie on parle de criminalité de façon plus large et spécialement de la déviance qui est un terme d’origine sociologique américain qui désigne la délinquance et la criminalité (le clochardisme, la prostitution, mendicité...) ils peuvent ne pas être incriminés mais ils sont nuisibles à la société et peuvent présenter un certain danger et sont inacceptable socialement.


Etant donné cette divergence d’esprit entre la criminologie et le droit pénal, les pénalistes se sont rendu compte que malgré cette différence il peut y avoir un certain intérêt à coopérer.


2. COOPÉRATION :


D’une part, on a réalisé que la criminologie ne saurait se passer du cadre légaliste du droit pénal et d’autre part, le droit répressif ne saurait se figer dans une position archaïque, refusant tout enrichissement. Ainsi, les apports de la criminologie ont été mis à profit pour le législateur, pour le juge et pour l’administration pénitentiaire.


- Au niveau du législateur : c’est ce dernier qui est interpellé pour intervenir, pénaliser...

La criminologie peut éclairer le législateur et lui donne des renseignements nécessaires pour son travail (politique criminelle éclairée – des états criminologiques – des statistiques avant de sortir une loi).


- Au niveau du juge pénal : la criminologie a été d’une grande utilité au droit pénal, les informations fournies par la criminologie permettent de choisir la sanction (son individualisation et son adaptation par rapport à la personne du délinquant).

En fonction de la dangerosité, le juge a eu la liberté de choisir entre le minimum et le maximum de la sanction (jouer sur les circonstances atténuantes et aggravantes).


             • Le sursis : est une peine suspendue elle est accordée aux délinquants primaires c’est une chance que le juge leur donne pour ne pas récidiver.


             • La technique du dossier de personnalité : au niveau de la criminologie clinique (psychiatrie, sociologie...) c’est un rapport qui va être soumis au juge et qui participe à la logique d’individualisation des sanctions.

Toutes ses mesures ont été proposées par la criminologie.  Le droit pénal est un domaine spécifique, le juge a la spécifité par rapport à la complexité du phénomène humain.


-Au niveau de l’administration pénitentiaire : à ce niveau, la criminologie étudie le traitement des détenus, leur classification... pour pouvoir aider l’administration pénitentiaire dans le traitement spécifique pour chaque détenu.


Le droit pénal et la criminologie sont reliés entre elles d’une certaine manière. Elles s’influencent réciproquement. Le droit pénal influence la criminologie, car le droit pénal définit le comportement délinquant.


II. LES MÉTHODES DE LA CRIMINOLOGIE GÉNÉRALE :


Les criminologues distinguent deux sortes de criminologie, la criminologie clinique et la criminologie générale.


La méthode de la criminologie générale étant considérée comme une science humaine et sociale elle utilise les mêmes méthodes qu’utilise la science sociale : les statistiques et l’enquête sociale.


1. STATISTIQUES CRIMINELLES :


D’une manière générale depuis le 19e siècle les documents statistiques ont constitué la technique de reconnaissance de la criminalité. Elles demeurent un outil incontournable pour l’étude du phénomène délinquant.


a- La présentation des statistiques criminelles


On peut dire qu’il s’agit d’une approche quantitative du phénomène criminel, elle repose sur la détermination en termes de chiffres de la criminalité dans un territoire déterminé dans une période déterminée. Il s’agit d’un instrument d’observation indirecte du mouvement criminel.


Cette observation vise à repérer l’évolution de la criminalité, sa description, ces causes en fonction de certains variables et de certains paramètres.les paramètres sont employées pour ventiler les statistiques criminelles. Toute statistique déployée fait l’objet d’exploitation c a d l’interprétation en d’autres termes le résultat des statistiques opérées (par exemple en matière de violence conjugale).

Ces statistiques sont généralement classées en fonction de leur source : - statistique officielle – statistique non officielle.


- les statistiques officielles : avancées par les administrations (la police nationale, la douane, l’administration de la justice ou par l’administration pénitentiaire) ou par les organismes internationaux (ONU, interpole...).


En dehors des statistiques officielles, tout le reste est considéré comme non officiel qui émane des chercheurs qui font l’étude sur un sujet déterminé.


b. La valeur de ces statistiques :


Généralement la question de valeur pose un grand problème au niveau des sciences criminelles étant donné la marge d’erreur mais aussi l’interprétation qui est faite de ces statistiques.


Pour faire des statistiques par exemple par rapport à la population marocaine en 2008 il faut prendre en considération la démographie, en second lieu, il y a une donnée qui est incontournable dans les statistiques criminelles qui est le « Dark Number » c’est le chiffre noir qui est une donnée qu’on trouve au niveau de tous les Etats, ça représente la proportion non commune au niveau des crimes communs.


Le chiffre noir existe au niveau de toutes les infractions et est très fluctuant au niveau de chaque infraction, c’est une réalité incontournable.


Le chiffre noir selon les criminologues peut être appréhendé sur trois niveaux :


1. La criminalité réelle 

2. La criminalité apparente 

3. La criminalité officielle


1. La criminalité réelle : on cherche à voir le décalage entre les infractions effectivement commises et les infractions connues. Pourquoi ces infractions ne sont pas connues ?


Plusieurs facteurs interviennent pour faire exister ce chiffre noir.


Commençons par la victime : elle peut être la source du chiffre noir et cela en ne portant pas plainte elle participe à l’existence du chiffre noir (par exemple ; les victimes du viol).


Puis vient le tour du témoin, qui lui aussi joue un rôle dans l’existence du chiffre noir quand il s’abstient de dénoncer des fois une infraction dont il a été témoin.


Enfin le criminel qui peut être un professionnel du crime et peut effacer toutes les traces de son infractions, on ne peut pas savoir qui a commis ce crime (exemple : détournement de fonds surtout dans les sociétés anonymes).


2. La criminalité apparente : par ce terme on entend l’ensemble des infractions qui arrivent à la connaissance des autorités policières ou judiciaires ça veut que ces autorités ont eu connaissance de l’existence de l’infraction mais elles n’ont pas été mentionnées dans les statistiques de la police (exemple : la corruption). Parfois le recensement peut être erroné à cause de la considération policière sociale ou les ordres reçus de la part des supérieurs hiérarchiques.


3. La criminalité officielle : on entend par ce terme l’ensemble des infractions qui ont été poursuivis et condamnées. Ces statistiques ont leur propres faiblesse dans la mesure ou des infractions échappent au recensement judiciaire parce que bénéficiant d’un fait justificatif, de relaxe pour défaut de preuve, d’extinction de l’action publique, d’erreur judiciaire ou des règles de cumul des infractions.


2. L’ENQUÊTE SOCIALE :

 

L’enquête sociale fournit aux criminologues les renseignements nécessaires relativement à un sujet déterminé grâce aux procédés suivants :


a. Le questionnaire :


Le questionnaire est un outil d'investigation destiné à recueillir les informations relatives à un sujet. Il consiste dans l’envoi de quelques questions au sujet étudié qui sera sollicité pour y répondre. Le questionnaire peut concerner aussi bien le criminel que la victime ou encore le public.


b. L’interview :


Une interview est une conversation entre deux ou plusieurs personnes où des questions sont posées, pour obtenir des informations de la part de l'interviewé. Elle diffère du questionnaire par l’élément de communication directe entre le chercheur et le sujet interrogé.


En plus des criminels et des victimes, l’interview peut s’adresser à la famille, à des assistants ou à des responsables administratifs.


c. Etude écologique :


Ce type d’études anglo-saxon s’intéresse à l’influence du milieu sur le mouvement criminel. Ainsi une région déterminée sera divisée géographiquement et socialement.


d. Analyse des carrières criminelles :


Cette étude consiste en une analyse du passé et de l’avenir de certains criminels spécialement les jeunes délinquants, en suivant leur évolution et leur devenir à travers des études spéciales (FOLLOW UP STUDIES).


III- LES MÉTHODES DE LA CRIMINOLOGIE CLINIQUE :


CHAPITRE 2 : LE COURANT BIOLOGIQUE :


L’étude du courant biologique s’ouvre naturellement sur des hypothèses basées sur un fondement positiviste, qui soumet l’homme criminel à l’étude clinique et à l’observation scientifique, visant à découvrir un quelconque dérèglement anthropologique.


PARAGRAPHE 1 : L’HYPOTHÈSE DE LOMBROSO SUR LE CRIMINEL NÉ


Psychiatre, il tente essentiellement de dégager un type morphologique d'homme criminel et d'expliquer le comportement criminel par un déterminisme individuel, Certains « phrénologistes » l'avaient précédé dans cette voie.


A. Exposé de la théorie :

           

Lombroso a présenté des thèses positivistes dans le cadre des théories positivistes Le   mouvement positiviste se présente comme une réaction au droit pénal classique et néo-classique. Pour eux, si le droit pénal traditionnel fait faillite, c’est parce que qu’il est lié trop étroitement au dogme du libre arbitre et à la vertu de l’intimidation.

             

C'est aussi en 1876 que Lombroso publie « L'Homme criminel » dans lequel il défend la thèse selon laquelle la délinquance serait nettement plus fréquente chez certaines personnes porteuses de caractéristiques physiques, ce qui serait en faveur du caractère inné de certains comportements. Il s'oppose ainsi aux conceptions sociologiques où les déviances seraient conséquences du milieu. Lombroso est aussi proche des tendances accréditant l'idée d'une décadence générale de la société, pensant que la criminalité est appelée à augmenter

            

Pour cela, il a approfondi les recherches en matière d’anthropologie liées aux questions de criminalité. Médecin militaire, il va utiliser son métier comme lieu d'observation privilégié en étudiant principalement les soldats « délinquants » par la réalisation de l'étude anthropométriques de ceux-ci.

            

À l'issue de travaux sur des milliers de crânes d'individus condamnés pour des actes criminels, il observe la fréquence de certaines caractéristiques, ce qui lui permet d'en déduire certaines « lois » qui le convainquent que la criminalité est innée(plus précisément, qu'environ 1/3 de la population criminelle le serait de façon héréditaire) et peut se déduire des caractéristiques physiques. Selon lui, la criminalité est une marque d'atavisme c'est-à-dire de régression évolutive. Il s'avance jusqu'à prétendre que certaines catégories de délinquants ont leurs propres caractéristiques crâniennes, ce qui permet de les distinguer.

            

B. Critiques de la théorie :


Son ouvrage fait l'objet de nombreuses rééditions qu'il complète à chaque fois, nuançant ses résultats sans toutefois abandonner son concept de « criminel né ». Son livre a un retentissement important dans le milieu du droit pénal et de la criminologie. Ses idées suscitent plusieurs revues spécialisées et font l'objet de nombreux débats.


1- sur le plan du droit pénal :


Sur le pénal on a reproché à LOMBROSO par comparaison des étudiants d’oxford chez qui ils ont trouvé les mêmes traits que les criminels. Les pénologues ont reproché cette théorie, son déterminisme qui la met en opposition avec le principe du libre arbitre, sur le quel se fonde la responsabilité pénale.


Admettre la prédestination du criminel, c’est nier le rôle de la volonté dans la commission de l’acte criminel.


En outre, on a remarqué que la théorie de Lombroso porte atteinte au principe de la légalité criminelle. En effet, la société pourrait être tentée de se débarrasser de ces criminels nés avant tout passage à l’acte, par une intervention Ante Delictum.


2- Sur le plan de la criminologie :


Cette théorie de LOMBROSO n’a pas réussi mais il a attiré les scientifiques vers la criminologie. C’est essentiellement une théorie constitutionnelle, c'est-à-dire qu’elle se base sur la constitution physique des individus.


Cette théorie a été critiqué à la fois, dans sa méthode et dans son contenu.


-Au niveau du contenu : les criminologues ont repoussé la théorie de Lombroso en estimant qu’il avait exagéré quant il a considéré que le criminel est une incarnation de l’homme primitif.


Ils ont réfuté la thèse de la dégénérescence, par la relativité du phénomène criminel lequel, reste un phénomène largement culturel.


-Au niveau de la méthode : Lombroso a focalisé toute son intention sur le physique comme sil s’agissait du seul facteur qui déterminait un criminel, il a complètement négligé les autres facteurs. Aussi l’absence d’études comparatives sur un groupe de non délinquant, la négligence des signes d’atavisme relativement à la criminalité féminine.


PARAGRAPHE 2 : LES HYPOTHÈSES FONDÉES SUR LA GÉNÉTIQUE :


A. L’hérédité et la criminalité


(Voir votre cours de CRIMINOLOGIE)


CHAPITRE III : LE COURANT PSYCHOLOGIQUE :


On ne peut faire l’étude du courant psychologique sans au préalable faire la connaissance des maladies mentales, étant donné leur place dans la psychiatrie criminelle et d’autre part, leur impact sur la responsabilité pénal.


En synthétisant l’évolution de la médecine psychiatrique, on classe aujourd’hui les différentes maladies mentales en deux catégories : les maladies mentales organiques et les maladies mentales fonctionnelles.


PARAGRAPHE 1 : L’ÉTUDE DES MALADIES MENTALES ORGANIQUES :


Les maladies mentales organiques, sont des maladies qui affectent l’organe par une atteinte déterminée. Il y a à la base, une lésion du cerveau ou du système nerveux. La lésion est palpable physiologiquement parlant.


A l’intérieur des maladies mentales organiques, on distingue deux grandes catégories : les arriérations mentales et en second lieu, la démence au sens médical.


A. Les arriérations mentales :


Elles résultent essentiellement de facteurs congénitaux qui affaiblissent les capacités intellectuelles de l’individu qui se trouve atteint de déficit intellectuelle congénital, appelé également oligophrénie.


Cette personne aurait souffert lorsqu’il était embryon, de lésions cérébrales ou de troubles hormonaux.


Le rôle de la mère est déterminant en cas d’absorption de certains médicaments, de l’alcool ou du tabac ; ou du fait de son exposition aux rayons X, ou du fait qu’elle soit porteuse de MST.


Les arriérations mentales sont mesurées au moyen du quotient d’intelligence (Q.I), qui établit la relation entre l’âge physique et l’âge mental, grâce aux différents tests psychologiques.


Les différents degrés d’arriération mentale sont exprimés par le tableau suivant :


 CATÉGORIES D’ARRIÉRATION   AGE MENTAL  

      

    Idiot                                                           2 ans

                                                               

    Imbécile                                             3 à 6 ans


    Débile                                               7 à 10 ans         


    Le faible (simple) d’esprit.        10 à 12 ans


    Normal.                                          13 ans et plus


Du point de vue criminologique et pénal, l’arriéré mental atteint d’idiotie à un âge mental qui correspond à celui d’un enfant de 2 ans. L’idiot est incapable de comprendre la signification de l’interdit pénal, et son irresponsabilité ne fait pas de doute.


L’imbécile ayant l’âge mental d’un enfant de trois à 6 ans, n’est capable de comprendre que certains interdits graves tels que l’homicide.


Quant au débile et au simple d’esprit, ils peuvent saisir la plupart des interdits pénaux.


Mais il faut signaler, que l’arriération mentale n’est pas en soi un facteur criminogène.


B- La démence au sens médical :


Deux formes s’expriment dans cette démence :


• La première forme de démence ne correspond pas à un âge déterminé, et les sujets atteints de cette maladie peuvent se recruter dans les différentes tranches d’âge.


Les symptômes de la maladie se manifestent par des troubles de caractère, un affaiblissement psychique progressif caractérisé par une altération des fonctions intellectuelles, morales et affectives et par une perturbation des conduites sociales.


Le sujet est turbulent, impulsif et présente des stéréotypies (c’est-à-dire catatonies, tics, tocs (troubles obsessionnels compulsifs)).


Le dément peut, dans certaines phases, perdre sa lucidité et sa perception des interdits légaux, ce qui peut le conduire à commettre un crime étrange.


La deuxième forme qualifiée démence sénile, est due à la dégénérescence cérébrale et se manifeste en général après 65 à 70 ans.


Généralement, on observe une accentuation des signes courants du vieillissement, diminution des possibilités d’adaptation du sujet aux situations nouvelles, grande fatigabilité intellectuelle, le sujet avec une humeur changeante se montre tantôt irritable tantôt dépressif et parfois même agressif.


Criminologiquement, on signale la relation de cette forme de démence avec des infractions sexuelles telles que l’exhibitionnisme et la pédophilie.


PARAGRAPHE 2 : LES MALADIES MENTALES FONCTIONNELLES :


Les maladies mentales fonctionnelles sont celles qui révèlent une perturbation au niveau du fonctionnement du psychisme. Elles regroupent trois grandes catégories : les psychoses, les névroses et les psychopathies.


A- les psychoses : 


Les psychoses sont des maladies mentales caractérisées par une atteinte profonde de la personnalité, se manifestant notamment par des troubles de la sphère cognitive et de l’affectivité.


Dans les psychoses, le sujet n’a pas conscience de sa morbidité (du caractère malade), et ne peut plus s’adapter à la vie sociale et à la réalité en général.


Souvent, les désordres psychotiques perturbent la vie personnelle, familiale et professionnelle du patient à tel point, que l’hospitalisation de celui-ci devient nécessaire, du fait que ses réactions deviennent dangereuses pour lui-même et pour l’entourage.


Il faut dire que dans sa vie relationnelle, dans ses propos et ses sentiments, le psychotique reste incompris de son entourage.


Il faut signaler enfin cinq caractéristiques, qui ont valeur de symptômes pour les psychotiques.


Ainsi, on relève chez ces patients :


            a. Des troubles de langage et de la pensée : le sujet atteint ne dit pas des phrases correctes et dit des choses incompréhensibles.


            b. Des troubles d’affectivité : le sujet coté émotionnel est démesuré.


            c. Le retrait social (ex : régression) : le refuge vers la solitude.


            d. Les délires. En psycho scatologie, en neurologie et en psychiatrie, le délire est une perturbation globale, parfois aiguë et réversible, parfois chronique, du fonctionnement de la pensée. 


Il représente un symptôme, et en ce sens il peut prendre des significations très diverses selon le contexte dans lequel il apparaît, et selon son type. Les causes en sont multiples. Le délire est un trouble du contenu de la pensée caractérisé par la permanence d'idées délirantes. Les idées délirantes sont des idées manifestement en désaccord avec les faits observés et les croyances habituellement partagées dans un contexte culturel donné. 


Ces idées délirantes emportent l'adhésion du patient au moment où le patient délire, mais elles peuvent faire l'objet d'une critique de la part du sujet lorsque les symptômes retombent.


            e. Les hallucinations : L’hallucination est définie classiquement comme étant une « perception sans objet », et plus précisément comme une « perception sans objet à percevoir ». Elle se distingue d'une illusion, qui est une perception anormale d'un stimulus externe. Les hallucinations peuvent toucher tous nos sens : vue ouïe, odorat, toucher et goût isolément ou simultanément. 


On décrit aussi les « hallucinations psychiques » qui ne présentent pas suffisamment de caractéristiques sensorielles pour être confondue avec une perception. Ils sont en général vécus comme des phénomènes psychiques empreints d'un sentiment d’étrangeté : imposition de pensées, télépathie, intrusion dans les pensées du patient...


1- La psychose maniaco-dépressive :

            

Le trouble bipolaire est une catégorie des troubles de l'humeur, anciennement nommé PMD (Psychose maniaco-dépressive) ou MMD (maladie maniaco-dépressive). Ce trouble est caractérisé par la fluctuation anormale de l’humeur, qui peut osciller de périodes d’excitation marquée (manie) pouvant aller jusqu'à des périodes de mélancolie (dépression), entrecoupées parfois de périodes de stabilité.

            

La psychose maniaco-dépressive a pour terrain la cyclothymie, sur laquelle se greffent des excès d’excitation et dépression.


Les premiers sont bien gênants pour l’entourage, les seconds peuvent exposer au risque de suicide.


Criminologiquement, cette catégorie de patients lorsqu’elle ne commet pas des actes de suicide ou d’homicide, elle peut commettre des atteintes à l’ordre public.


2- La schizophrénie :

            

C'est une pathologie psychiatrique généralement chronique, qui survient plutôt à l'adolescence ou au début de l'âge adulte.

            

La schizophrénie est une psychose, qui se manifeste par des signes de dissociation mentale, de discordance affective et d'activité délirante, ce qui a pour conséquences une altération de la perception de soi-même, des troubles cognitifs, et des dysfonctionnements sociaux et comportementaux allant jusqu'au repli autistique.

            

Les troubles de l’affectivité qui marquent très profondément cette psychose s’expriment, notamment, par des réactions émotionnelles paradoxales au cours desquelles l’angoisse peut être d’une intensité et d’une violence tout à fait remarquables.

            

Cette schizophrénie fait son apparition en général entre 18 et 25 ans, le sujet peut manifester des impulsions auto agressives, ainsi que de gros troubles psychomoteurs.

            

Sur le plan criminologique, les schizophrènes présentent un grand potentiel de dangerosité. Des psychiatres estiment que 40% des psychotiques meurtriers sont des schizophrènes, ils commettent le plus souvent des meurtres immotivés.

            

3-La paranoïa :

            

La paranoïa est, au sens premier, une maladie mentale chronique du groupe des psychoses, caractérisée par un délire d'un type particulier, dit délire paranoïaque, pour lequel il existe plusieurs thèmes récurrents. Il est opportun d'en différencier la personnalité paranoïaque, qui est un caractère particulier chez certains sujets, mais sans développement d'un délire.

            

Le sujet paranoïaque démontre un accord précaire avec la réalité, ses relations avec autrui sont gravement altérées à cause de sa méfiance, de sa susceptibilité, de ses erreurs de jugement, de sa mégalomanie ou à cause d’un sentiment de persécution à peu près constant.

            

Les psychiatres distinguent en général quatre formes de la paranoïa :

            

            a- Les délires passionnels : Ils sont dits passionnels du fait de la nature du sentiment qui les inspirent : la passion. Ces délires débutent par une première interprétation délirante de la réalité ou parfois par une intuition délirante initiale. Ils se développent ensuite avec une forte charge émotionnelle qui peut provoquer un comportement dangereux. En revanche, le délire ne s'étend pas à d'autres domaines, il reste limité à un principal objet (délire en secteur).

            

            b- Les délires de revendication : Ce sont les délires systématisés et en secteur, essentiellement basés sur l'interprétation délirante. Ils reposent sur la croyance délirante en un préjudice subi, accompagné d'exaltation, de quérulence et d'agressivité. Il s'agit pour ces patients de « faire surgir la vérité » ou de « punir les coupables ».


            c- Les délires d’interprétation : Les thèmes du délire, c'est-à-dire le contenu des interprétations, concernent des idées de persécution, de préjudice, de complot. L'évolution fait que, peu à peu, l'ensemble des évènements rencontrés par le sujet vont être rattachés au système délirant. 


Par exemple, si un proche, ou un collègue, ou un médecin tente de rassurer le sujet en lui disant qu'il « se fait des idées », cela sera immédiatement interprété comme un signe d'appartenance au « complot ». C'est ce qu'on appelle un délire « en réseau » puisqu'il s'étend peu à peu à toute la vie psychique. Il concerne tous les domaines (affectif, relationnel et psychique) de la vie du sujet. L'évolution est chronique.


            d- Les délires de sensibilité : Le délire de relation des sensitifs s'installe chez l'adulte, chez des sujets qui présentaient antérieurement une personnalité marquée par la sensitivité. Un état délirant apparaît progressivement, généralement à la suite d'échecs ou de déceptions. 


Les thèmes du délire, c'est-à-dire le contenu des interprétations, concernent des idées de persécution, de préjudice, d'hostilité et de mépris dont le sujet serait victime, ou d'atteinte de ses valeurs morales. Le délire est en général limité au cercle proche du patient (sa famille, ses amis, ses collègues, ses voisins, etc.). Il est vécu douloureusement et de manière solitaire. 


Il se complique généralement d'épisodes dépressifs parfois sévères. Contrairement à ce qui se passe dans les autres types de paranoïa, il n'y a pas de réaction d'agressivité envers l'entourage, peu de réactions bruyantes ni de dangerosité tournée vers autrui. Le risque suicidaire existe au cours des épisodes dépressifs. L'évolution est moins souvent chronique que dans les autres paranoïas.

            

Criminologiquement, ce type de psychose recèle à son tour un grand potentiel criminel, il faut craindre de la part des paranoïaques surtout des crimes justiciers ou des actes de terrorisme.


B- Les névroses :


En psychiatrie et en psychopathologie psychanalytique, le terme névrose désigne des troubles psychiques sans lésion organique démontrable. Le sujet reste conscient de sa souffrance psychique et vit dans la réalité.


On peut dire que ce sont des maladies subjectives quoique le comportement puisse être grandement affecté, la personnalité n’est pas désorganisée.


1- Les névroses d’angoisse :


La névrose d’angoisse a été isolée, en tant qu’entité clinique autonome en 1895 par Sigmund Freud. Celui-ci dégagea cette affectation, dont la caractéristique essentielle est l’angoisse, d’un syndrome composite jusqu’alors décrit sous le nom de neurasthénie.

            

Une angoisse est un sentiment de peur ressenti en situation de danger. On parle de névrose d'angoisse lorsqu'elle devient invalidante ou qu'elle apparaît lors d'une situation non dangereuse. Elle touche environ 4% de la population.


Du point de vue des thérapies cognitivo-comportementalistes, la névrose d'angoisse est liée à une information qui est « mal traitée » : les signaux de dangers sont privilégiés aux signaux de sécurité.


La phobie constitue la principale forme des névroses d’angoisse, elle peut être définie comme une affection mentale caractérisée par une peur intense, irraisonnée et tenace éprouvée à l’égard de certaines situations qui ne justifient pas eux-mêmes une telle réaction.


           a- Les phobies de situation : comme la claustrophobie [la peur d’être enfermé], l’agoraphobie [peur de la grandeur] + l’acrophobie, l’agoraphobie, c’est-à-dire la peur de quitter son environnement proche et de se retrouver dans un endroit dont il serait difficile ou gênant de s’extraire.

            b- Les phobies d’impulsion : peur de faire mal à autrui

            c- Les phobies limite : comme l’éreutophobie qui est la peur de devenir tout rouge, la peur de prendre la parole, la timidité, la rétro-phobie.


            d- Les phobies d’animaux : la peur des cafards et des souris les chiens ou autres suite à un accident qu’il la marqué.

            

2- La névrose obsessionnelle :

            

La névrose obsessionnelle est une forme majeure de névrose dégagée par Sigmund Freud en 1894. Selon la doctrine psychanalytique, elle est la deuxième grande maladie nerveuse de la classe des névroses après l’hystérie.

            

C’est une affectation mentale caractérisée par l’apparition des idées qui dans le champ de conscience et qui harcèlent la personne et cette dernière a du mal à chasser et à se débarrasser de ces pensées.

            

Les idées peuvent avoir un caractère absurde et anormal, il peut s’agir par exemple des personnes qui sont obsédés par la réalisation d’un acte de sacrilège ou un acte criminel...

             

             • névrose scrupuleuse obsessionnelle ; il y a des scrupules qui sont insistantes reviennent souvent sous forme des idées. On parle d’une angoisse symbolique ou le sujet peut avoir recours à des stratagèmes psychique soit sous forme de champs ou de formules anti-maléfiques interne, non ressentit par l’extérieur.


            • la névrose obsessionnelle partage avec la phobie, l’élément d’angoisse et d’anxiété même s’il se traduit de manière différente.


Le sujet pour apaiser sa tension, peut avoir recours à des actes conjuratoires et à des stratagèmes dérisoires dont certains purement intérieurs restent inconnus de l’entourage.

           

3- L’hystérie :

            

La définition de l'hystérie donnée par Antoine Porot est : « une disposition mentale particulière, tantôt constitutionnelle et permanente, tantôt accidentelle et passagère, qui porte certains sujets à présenter des apparences d'infirmité physiques de maladies somatiques ou d'états psychopathologiques. ». 


L'association de manifestations permanentes ou récurrentes, fréquemment des paralysies, des troubles de la parole ou de la sensibilité, et d'autres transitoires, tels que des crises pseudo-épileptiques ou des comas « psychogènes », constitue la forme la plus courante de cette maladie. 


Depuis Freud et Janet notamment, elle est considérée comme une névrose dont l'histoire du concept s'est longtemps confondue à celle d'hystérie.

            

Les pharaons et les grecs pensaient que c’est une maladie féminine par excellence.


Elle est souvent une manifestation corporelle d’un conflit psychique, peut prendre plusieurs formes ; les crises de nerfs, un rêve hystérique, l’amnésie ou certains troubles mentaux.


Parmi les manifestations somatiques durables de l’hystérie, les psychiatres signalent :


- troubles moteurs : troubles de mouvement, paralysie.

- troubles de sensibilité : absence de sensation.

- les syndromes sensoriels : touchent les 5 sens, perte de l’ouïe par exemple.


- troubles neurovégétatifs : nausée, constipation

- troubles mentaux : perte totale de mémoire, dédoublement de personnalité.


Les névroses ne sont pas des facteurs criminologiques, elles ne pousseront pas au crime, mais n’empêche certains névrosés, peuvent être attiré des crimes surtout pour se débarrasser de certaines obsessions, cela n’explique pas que certains névrosés ne s’adaptent pas.


Le névrosé peut être responsable partiellement si le psychiatre démontre que l’acte criminel a une relation avec la maladie, il n’est jamais déclaré comme irresponsable.


C- Les psychopathies :

            

La psychopathie ou (sociopathie) est un trouble du comportement caractérisé par le déni de l'individualité d'autrui et un comportement généralement impulsif et antisocial pouvant aller jusqu'au crime. En psychologie, ce type de personnalité se caractérise par des conduites antisociales fondées sur des impulsions sans éprouver de culpabilité.

            

Ce sont en général des actes de délinquance, des mensonges ou le mépris du danger. La vie sociale est instable avec de nombreux changements professionnels, des absences ou des fugues. Les règles normatives de la vie sociale et des valeurs sont enfreintes. 


Les personnes atteintes sont enclines à infliger des mauvais traitements à leur famille. Pour elles, manifester des émotions est un signe de faiblesse et de la déchéance de leur influence sur 


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